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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN GHEERBRANT
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MOISSON COMTOISE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOISSON COMTOISE
MOULIN GHEERBRANT S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3541921
Date de dépôt :
03/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2017
MOISSON COMTOISE de MOULIN GHEERBRANT

Présentation de la marque MOISSON COMTOISE

Déposée le 3 décembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN GHEERBRANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOISSON COMTOISE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN GHEERBRANT domicilié(e) 33 RUE DE CHENEBIER,70400 FRAHIER ET CHATEBIER - 70400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN GHEERBRANT domicilié(e) 33 RUE DE CHENEBIER,70400 FRAHIER ET CHATEBIER - 70400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOISSON COMTOISE est expirée depuis le 3 décembre 2017.

MOULIN GHEERBRANT a également déposé les autres marques suivantes : COMPTOIR DU MOULIN Vivre la Nature


MOULIN GHEERBRANT S.A.R.L. - 33 RUE DE CHENEBIER,70400 FRAHIER ET CHATEBIER - 70400 - France


MOULIN GHEERBRANT - 33 RUE DE CHENEBIER,70400 FRAHIER ET CHATEBIER - 70400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.